Crédits

Cette solution du site http://fondation.aesio.fr est éditée par la Fondation AÉSIO, régie par la loi n° 87-571 du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat, telle que modifiée par la loi n° 90-559 du 5 juillet 1990 et précisée par le décret n° 91-1005 du 30 septembre 1991 modifié par le décret n° 2002-998 du 11 juillet 2002, modifiée par les lois n° 2002-5 du 4 janvier 2002 et n° 2003-709 du 1er août 2003.

Le siège social de la Fondation AÉSIO est situé à l’adresse suivante : 4 rue du Général Foy, 75 008 PARIS (France).

Hébergement

Cette solution est hébergée par la société Optimy SA, société de droit belge, dont le siège social est situé à 1380 Lasne, Tienne de Renival, 18 en Belgique. N° d’entreprise 0824055778 – R.P.M Bruxelles.

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Déclaration CNIL

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, la collecte de données réalisées par l’intermédiaire de la solution technique Optimy sur le site fondation.aesio.fr par la Fondation AÉSIO a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Cette déclaration porte le numéro suivant n°1729407.